Newsletter N° 77 suite

Newsletter n°77 (suite)                                                                                                                                                                     MARS 2022

 

 

 

Chers adhérentes, chers adhérents,

 

Comme nous vous l’avions promis dans notre dernière newsletter, nous vous adressons l'article de presse paru dans le Journal des Sables, article mentionnant le rachat de la ferme de la Normandelière.

Nous pouvons nous féliciter que , suite à notre communiqué de presse transmis aux journalistes, le sujet de la Normandelière les intéresse fortement. La Vigie saura ainsi transmettre auprès des lecteurs de ces journaux un autre message que celui mensonger du maire…

 

D’autre part, le préfet de la Vendée a publié un nouvel arrêté abrogeant celui des autorisations environnementales accordé pour la création de l’ex-port. Mais cette abrogation est soumise à des mesures très contraignantes pour la remise en état du site par la communauté d’agglomérations du Pays de Saint-Gilles. Ce qui entrainera de très longs mois d’études et de travaux nécessaires pour satisfaire les exigences du préfet.

La Vigie saura rester très vigilante sur la bonne réalisation de ces mesures et ne manquera pas de le faire savoir au président de la communauté d’agglomérations.

Par ce dernier arrêté d’abrogation, l’ancien projet de port est définitivement enterré administrativement…

 

Au nom de la gouvernance de la Vigie,

 

Son président Bernard BIRON

Journal des Sables 17 mars 2022


Newsletter N° 77

Newsletter n°77                                                                                                                                                                                     mars 2022

 

Chères adhérentes, chers adhérents,

 

Il se passe toujours de nouveaux événements contestables dans notre belle commune de Brétignolles pour que la Vigie se doive de réagir…

 

Le dernier en date concerne le rachat de la ferme de la Normandelière par la commune de Brétignolles. Nous avons appris lors du conseil municipal du 2 février dernier que, en toute discrétion, la municipalité a signé un acte de rachat de la ferme au prix de 1 820 000€.

 

Sans revenir sur la longue histoire de cette affaire, on ne peut que se demander pourquoi cet entêtement à détenir la propriété du foncier du site.

Car il n’existe actuellement aucun projet concret justifiant ni le montant de cette transaction, ni le rachat de cette ferme. Y-aurait-il eu des ententes secrètes entre l’ancien maire et les sociétés qui l’avaient acheté en 2012 ???.  Il est évident qu’il y a eu, à cette date,  un arrangement entre les deux parties pour que la commune devienne propriétaire de cette ferme, afin qu’un nouveau projet de port puisse être envisagé. (il s’agit bien entendu de celui définitivement abandonné en juillet 2021).

Notre réaction à l’annonce de ce rachat du 28 décembre 2021 a d’abord été l’incompréhension, puis la colère. Comment une telle vente a-t-elle pu se réaliser alors que 2 jugements, dont le dernier en janvier 2021, avaient annulé celle de 2012 pour un montant de 1 820 000€ supérieur de 83% à celui de l’estimation des Domaines ?

Nous avons consulté un cabinet d’avocats spécialisé en droit public. Malheureusement plus aucune procédure judiciaire ne pouvait être envisagée, la délibération municipale, prise en mai 2021, de racheter la ferme n’avait pas alors été contestée.

Nous avons alors pris la décision d’adresser un courrier au préfet de la Vendée, garant des lois de la République, lui relatant les faits et lui demandant de « bien vouloir effectuer un contrôle de la légalité de la transaction » car nous estimons qu’une nouvelle estimation des domaines aurait dû être réalisée suite à  l’abandon du projet de port.  Nous attendons sa réponse.

 

Il nous a aussi paru indispensable de dénoncer cette affaire auprès de la population brétignollaise par voie de presse. Nous avons donc eu un entretien avec un  journaliste de Ouest France auquel nous avons confié un communiqué de presse dont  vous trouverez  l’intégralité en pièces jointes ainsi que l’article paru dans Ouest France du lundi 7 mars s’y référant. Nous vous adresserons les articles sur ce sujet, à paraitre dans je JDS et le Sans Culottes.

Nous avons aussi dénoncé la volonté irrationnelle de la municipalité de réaliser un port communal. Il ne s’agit en fait, que d’une communication trompeuse afin de laisser croire à leur électorat que Brétignolles aura son port…

Et nous soulignons le fait que le plan d’eau ne pourra être remis en service rapidement de par la fixation du maire à réaliser son port.

 

Concernant les autres nouvelles du « front », le préfet continue de procéder aux démarches administratives, suite à l’abandon du projet du port par la Communauté de Communes. Après l’abrogation de la Déclaration d’Utilité Publique (voir dernière newsletter), celui-ci a publié un arrêté annulant la décision préfectorale de créer un port à Bretignolles-sur-Mer et un autre annulant le transfert de gestion du Domaine Publique Maritime pour la création d’ouvrages portuaires en mer. Ce qui signifie, et quoique qu’en dise le maire, que pour réaliser leur hypothétique nouveau projet, une longue procédure pour mise en à l’enquête publique sera nécessaire…

 

Nous ne manquerons pas, bien entendu de vous tenir informés des suites données à notre courrier adressé au préfet. Vous l’aurez compris, il nous faut plus que jamais rester vigilants…

Et nous savons que nous pouvons compter sur vous pour nous soutenir.

 

Bien cordialement.

 

AU nom de la gouvernance de la Vigie,

Son président, Bernard BIRON

Communiqué de presse

LA VIGIE dénonce :

 

  • Le rachat de la ferme de la Normandelière,

En toute discrétion, le 28 décembre 2021, la commune de Brétignolles rachète la ferme au prix de 1 820 000€.

Pour rappel, la précédente transaction du 10 janvier 2013 avait été annulée par deux décisions de justice, celle du Tribunal Administratif de Nantes du 5 juin 2014 et celle du Tribunal Judiciaire des Sables du 12 janvier 2021, car le montant de 1 820 000€ était nettement supérieur (+ 83 %) à celui estimé par les Domaines (990 000€) le 28 septembre 2012.

 

En mars 2021, malgré la démarche de médiation  en cours, la municipalité de Brétignolles s’empresse de demander une nouvelle estimation du bien avant l’abandon possible du projet. Le 21 mars un nouvel avis des domaines justifie un montant de  1 820 000€ par le fait que « les terrains étaient nécessaires à la réalisation du port de plaisance »

 

Ce projet ayant été abandonné par la Communauté de Communes le 22 juillet 2021, une nouvelle estimation aurait dû être demandé  par la municipalité, ce qui n’a pas été fait.

 

La Vigie considère que le contribuable brétignollais a été plus que largement lésé.

  • La volonté irrationnelle de la commune de réaliser un port communal à la Normandelière.

Alors qu’une concertation préalable, obligatoire, se déroule actuellement pour l’aménagement du site de la Normandelière, la municipalité a déjà annoncé à de multiples reprises (*) la réalisation d’un projet de port par le biais d’une communication trompeuse. Ceci alors que le maire sait très bien qu’un tel projet ne sera pas autorisé par l’état.

 

La Vigie rappelle que : 

  •         La procédure pour réaliser cet éventuel projet de port communal sera longue.

Déjà pendant 18 mois, la mission  pour étudier la remise en état du site et de ses compensations, confiée au cabinet Biotop, bloque toute intervention sur ce site. 

La commune sera obligée de redémarrer à zéro pour obtenir les Autorisations Environnementales, le Déclaration d’Utilité Publique, etc. ….. donc  de repasser par toutes les étapes d’une enquête publique.

  •         Contrairement à ce qu’avance la municipalité « la mise à l’eau sécurisée » n’est pas rendue obligatoire par la législation.
  •      La compétence portuaire pour la réalisation d’un port dépend de la Communauté d’agglomérations du Pays de Saint-Gilles
  •    Deux recours juridiques ont été déposés par la Vigie contre la suppression volontaire de la coupure d’urbanisation de la Normandelière. Leurs jugements sont en attente et pourraient intervenir très prochainement. Le rétablissement de cette coupure d’urbanisation rendrait impossible la réalisation de ce projet sur le site.
  •      La politique du  gouvernement renforce les contraintes environnementales dont la protection du trait de côté et accroit sa vigilance pour qu’elles soient respectées.
  •       Les instances régionales et départementales ne subventionnent plus ce genre de projet. Celui-ci sera uniquement supporté/à la charge des 5155  brétignollais. 
  •        La prise en otage des usagers du plan d’eau de baignade

Le maire ne prend pas en considération les 5000 pétitionnaires réclamant la remise en état immédiate du plan d’eau.

Avec la fixation sur le  projet de port communal, rien ne sera fait sur le site de la Normandelière avant de nombreuses années.  Celui-ci continuera de se dégrader au détriment du confort immédiat des divers usagers (accès des personnes à la plage, toilettes décentes, …).

 

La Vigie informe avoir demandé au préfet de la Vendée un contrôle de la légalité du rachat de la ferme de la Normandelière.

La Vigie est une association « de veille citoyenne et écologique … ». Elle s’efforcera, comme toujours, de défendre les intérêts des citoyens et contribuables brétignollais, et de combattre tout projet préjudiciable à la conservation et mise en valeur du patrimoine naturel exceptionnel de Brétignolles.

 

(*)

- Parole de Brétignolles septembre 2021

- Réunion d’information du 15 octobre

- Vœux du maire janvier 2022

- Parole de Brétignolles de février 2022 

Articles de presse

Ouest France 07 mars 2022

Sur le même sujet dans "Le Sans-Culotte N° 146 Mars 2022"


Newsletter N° 76

Newsletter n°76         

                                                                                                                                         

Au nom des membres du conseil d’administration, je vous adresse tous mes meilleurs vœux de santé, bonheur et sérénité pour cette nouvelle année, ainsi qu’à vos proches.

 

A tous les adhérents de la Vigie, je souhaite que 2022 soit une année de totale satisfaction dans toutes nos démarches en cours et à venir.

 

Concernant ces dernières, nous restons toujours en attente de la date du jugement en appel de notre recours contre le SCoT du Pays de Saint Gilles. Celui-ci devrait, selon nos informations, intervenir dans les semaines à venir. Nous attendons aussi la mise au rôle de notre recours contre le PLU de Brétignolles.

 

Au sujet de la DUP accordée en 2019 pour le projet de port abandonné en juillet 2021, à la demande de la communauté de communes, le nouveau préfet de Vendée a abrogé celle-ci. Nous avions déposé un recours contre cette DUP. La décision de poursuivre ou non la procédure de ce recours sera prise par le CA après échanges avec notre cabinet d’avocats 

L’abrogation de cette DUP ne permet pas pour autant à la municipalité de Brétignolles de pouvoir mettre en place un nouveau projet car l’autorisation environnementale reste toujours valable. Même si son arrêté d’abrogation était publié par la préfecture, cela ne mettrait pas fin à ses effets car l’abrogation est soumise par le préfet à la  prescription d’une étude préalable des compensations  induites par les travaux préparatoires engagés en octobre 2019. Ce qui engendre plusieurs mois d’études avant toute possibilité de nouveau projet.

 

Car la municipalité continue à persévérer dans sa volonté de réaliser un « port communal à flots » comme l’a répété le maire lors de la cérémonie des vœux du 8 janvier dernier.

La Vigie doit plus que jamais rester vigilante. Nous mettrons en œuvre toutes les démarches  nécessaires pour assurer la protection de ce site. En attendant, nous déplorons l’obstination  de la municipalité dans son refus de remettre en état le plan d’eau. Vous trouverez ci-dessous les documents que le collectif du réaménagement du plan d’eau de la Normandelière a émis et distribué aux élus communautaires, aux institutionnels et aux habitants de Brétignolles.

 

Comme nous vous en avions informé précédemment, la municipalité a mis en place une concertation de la population dans le cadre de leur projet d’aménagement du site de la Normandelière. Nous nous permettons de vous demander de participer en plus grand nombre possible à cette concertation en déposant sur le registre dédié vos suggestions et remarques. La procédure est rappelée dans les documents du collectif.

 

Nous vous adressons aussi un bulletin d’adhésion à la Vigie pour l’année 2022. Vous l’aurez compris, nous aurons besoin de vous pour entreprendre de nouvelles procédures judiciaires afin de  contrecarrer toutes velléités de la municipalité de Brétignolles de « toucher » à cet exceptionnel site de la Normandelière.

 

De nouveau, je vous souhaite une belle et heureuse année 2022.

Bien cordialement.

 

Au nom de la gouvernance de la Vigie,

 

Son président, Bernard BIRON

Demande du collectif pour le réaménagement du plan d'eau de la Normandelière.


Newsletter N° 75

Newsletter n° 75                                                                                                                                                                          Novembre 2021

 

Chères adhérentes, chers adhérents,

 

Comme nous nous y étions engagés, et alors que l’actualité nous semble importante, nous revenons vers vous pour vous informer des derniers évènements significatifs en rapport avec la Vigie.

 

Nous vous avions fait part du décès de Mr Olivier Richard, adhérent de la première heure à la Vigie.

Olivier souhaitait qu’une cagnotte soit mise en place lors de ses obsèques, en lieu et place de fleurs et couronnes, l’argent de cette cagnotte devant être reversé à la Vigie. Le montant des dons a atteint la somme de presque 1.000 euros.

En votre nom à tous, nous tenons à le remercier et à remercier tous les donateurs.

Olivier, tu resteras pour toujours dans le « cœur » de la Vigie.

 

Par ailleurs, l’association « Demain Brétignolles », créée en 2008 en soutien des élus minoritaires de la liste « Réussir Brétignolles », a été dissoute en octobre dernier. A la demande de sa présidente, Martine LUCE (vice-présidente de la Vigie), les adhérents, en AG extraordinaire, ont donné leur accord afin que le solde de la trésorerie de l’association, d’un montant de 6.500 euros, soit reversé au profit de l’association la Vigie.

En votre nom à tous, nous adressons nos vifs remerciements aux membres du CA et aux adhérents de l’ex-association pour leur généreux don, que la Vigie s’engage à utiliser dans son combat pour la protection du site de la Normandelière.

 

Dans notre dernière newsletter n°74 d’octobre, nous vous informions de la mise en place par le maire de Brétignolles d’une concertation de la population dans le cadre de l’aménagement du site de la Normandelière.

Mr le maire nous a proposé un rendez-vous que nous avons accepté. Il convient de rappeler que c’est la première fois en 18 ans d’existence que la Vigie est consultée par un maire de la commune…

Nous avons su le faire remarquer à Mr le maire et aussi l’en remercier.

Le 17 novembre, Martine LUCE, vice-présidente, Pascale LHUILLIER, secrétaire, et moi-même sommes allés à l’entrevue proposée. Le maire était entouré de son DGS et de 7 personnes de l’équipe municipale.

Nous pouvons retenir de cet échange que la municipalité, en dépit de leurs propos plus que flous, n’a pas d’autre projet que la création d’un bassin à flot, c’est à dire la création d’un port de plaisance, de moindre dimension que le précédent, mais avec la même configuration.

Nous avons donc réaffirmé notre opposition à toute atteinte au domaine dunaire et au domaine publique maritime et que, néanmoins, nous restons disponibles pour poursuivre une concertation s’ils le souhaitaient.

Nous leur avons aussi rappelé toutes les contraintes juridiques et administratives auxquelles ils seront obligatoirement confrontés, avec pour conséquence un long retard pour le réaménagement du plan d’eau.

 

Vous trouverez ci-dessous notre communiqué de presse faisant suite à cette entrevue, ainsi que les articles de presse parus suite à celui-ci.

 

Encore et toujours, la Vigie se doit de rester mobilisée face à tout projet destructeur de la beauté et la richesse de ce site de la Normandelière.

 

Mais nous savons que nous pourrons toujours compter sur vous tous pour nous soutenir.

 

Bien cordialement.

 

Au nom de la gouvernance de la VIGIE,

 

Son président, Bernard BIRON

Communiqué de presse

Communiqué de presse                                                                                                                   La Vigie le 22 Novembre 2021

 

Dans le cadre de la concertation préalable concernant l’aménagement du site de la Normandelière, la Vigie a été conviée par le maire de Bretignolles Frédéric Fouquet le mercredi 17 novembre 2021.

 

Nous avons en premier lieu remercié le maire de cette invitation et nous lui avons précisé que la Vigie était une association de veille citoyenne mais en aucun cas une force de propositions comme le stipulent ses statuts.

 

Le maire a rappelé les trois critères nécessaires à leur vision du projet, à savoir : une mise à l’eau facile et sécurisée des bateaux, une attractivité à l’année et la prise en compte de la dimension naturelle et paysagère du site. Pour atteindre ces objectifs, selon lui, seul un bassin portuaire peut y répondre. Il précise que si cette solution s’avérait impossible, un plan B pourrait être étudié. A maintes reprises le maire a argumenté sur le fait que la descente actuelle pour la mise à l’eau des bateaux posait un véritable problème de sécurité pour les usagers de la plage. Il en déduit que la solution d’une cale de mise à l’eau ne peut être envisagée.

Nous avons alors demandé quelle était leur définition d’un bassin portuaire. Ils nous ont expliqué qu’il pouvait s’agir, soit d’un bassin à flots, soit d’un bassin d’échouage, avec pour les deux « accès à la mer par un chenal perçant la dune », ou d’un bassin en eau pour stocker les bateaux mais sans chenal .

 

Nous avons renouvelé notre opposition à toute atteinte au domaine dunaire. De même, nous les avons informés que nous avons alerté la  CDC pour une remise en état urgente du site détérioré en septembre 2019.

 

Nous avons rappelé que sur les ouvrages communs avec l’ancien projet, les questionnements soulevés par la commission de médiation restent d’actualité et que la Vigie valide le travail de la médiation. Il faudra obligatoirement de nouvelles expertises, qui induisent des études longues, couteuses, et de nouvelles autorisations avec un résultat incertain.

La population sera une fois de plus flouée dans son attente de réaménagement du plan d’eau.

 

Nous avons également souligné que les ouvrages de la partie maritime ( chenal, brise lames, plage d’amortissement .. ) seront forcément identiques à ceux du défunt projet . Leur coût  déjà chiffré est incompressible. Avec une capacité d’anneaux divisée par deux , le retour sur investissement sera problématique.

 

La Vigie est favorable à un aménagement du site de la Normandelière en respect avec la loi littoral et la préservation de la biodiversité, pour en faire un espace ouvert accessible à tous avec un bon équilibre des usages. Tout projet devra être non impactant, évolutif, et préserver l’identité du lieu et sa richesse.

 

 

En conclusion, la Vigie ne peut à l’heure actuelle, se prononcer sur ce projet de projet sans qu’une proposition concrète de la part du maire ne soit présentée.

Articles de presse

Journal des Sables 25/11/2021                                                 Ouest France 24/11/2021